J.O. 181 du 5 août 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 25 juillet 2005 fixant le programme de l'enseignement de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série littéraire

NOR : MENE0501611A


Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 311-2 et L. 311-3 ;

Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990, modifié par le décret no 2003-181 du 5 mars 2003, instituant un Conseil national des programmes ;

Vu le décret no 92-57 du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation des formations dans les lycées ;

Vu l'arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale sanctionnés par le baccalauréat général, modifié notamment par l'arrêté du 17 février 2003 ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 7 juin 2005 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation des 7 et 8 juillet 2005,

Arrête :


Article 1


Le programme de l'enseignement de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série littéraire est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Article 2


Ce programme entre en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2006-2007.

Article 3


Les dispositions concernant l'enseignement de spécialité de mathématiques de la classe terminale de la série littéraire figurant dans l'arrêté du 10 juin 1994 sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2006-2007.

Article 4


Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 juillet 2005.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

R. Debbasch


Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de la recherche en date du 25 août 2005, vendu au prix de 2,40 et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.